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Conditions générales de vente
1
Domaine d'application
2
Les prix
3
Disponibilité des articles - offres
4
Commande – la validation
5
Livraison en Suisse et à l'étranger
6
Frais d'expédition
7
Retour et remboursement
8
Annulation
9
Réclamation
10
Garantie
11
Votre contribution à la sécurité sur internet
12
Réserve de propriété
13
Propriété intellectuelle
14
Responsabilité
15
Informations nominatives
16
Validité
17
Droit applicable - litiges éventuels


1
Domaine d'application

1.1
Les présentes conditions régissent les ventes, par la Société HELI GANTY (siège social situé au Ch. du Caudrey 3, CH – 1142 Pampigny), des articles proposés sur www.heli-ganty.ch.

1.2
La Société HELI GANTY se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

1.3
Les conditions générales de vente modifiées seront applicables à compter de leur mise à disposition sur le site internet.


2
Les prix

2.1
Les prix des produits, sur notre site internet ou catalogue, sont indiqués en francs suisses (CHF.), TVA comprise, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

2.2
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en francs suisses (CHF.).

2.3
La Société HELI GANTY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

2.4
A la publication d’une nouvelle liste de prix, les listes précédentes perdent toute validité.


3
Disponibilité des articles - offres

3.1
La Société HELI GANTY possède une partie des articles proposés en stock.

3.2
Tous les articles proposés ne sont pas forcément en stock auprès de la Société HELI GANTY, mais doivent être commandées auprès du fournisseur de la marque.

3.3
La Société HELI GANTY se réserve le droit de modifier l'assortiment des articles ainsi que de modifications techniques. L'ensemble des offres proposé n'implique aucun engagement de notre part

3.4
Si des produits s'avéraient indisponibles après passation d'une commande, la Société HELI GANTY en informerait le client par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Ce dernier pourra alors demander l'annulation ou l'échange de sa commande en écrivant à : info@heli-ganty.ch. Sans réponse de la part du client, dans les 5 jours ouvrables, les articles non disponibles, resteront en suspens et seront livrés plus tard séparément. Tous droits à dommages et intérêts sont exclus en cas d'impossibilité de livraison.


4
Commande – validation

4.1
Commande par internet sur le site de www.heli-ganty.ch
4.1.1
Le processus de commande et de validation de commande comporte plusieurs étapes aux cours desquelles le client doit valider un récapitulatif détaillé de sa commande. En cliquant sur le bouton "valider", lors du paiement par Paypal, le client confirme sa commande et déclare accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter sa commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par la Société HELI GANTY sont considérées comme valant la preuve de nos transactions. A partir de ce moment, la modification de la commande par le client n’est plus possible. Seule, la réception du paiement sur le compte de la Société HELI GANTY déclenche l’envoi de la marchandise.
4.1.2
La Société HELI GANTY vous adressera un récapitulatif et un accusé de réception de commande par e-mail pour un paiement par Paypal.
4.1.3
Le client a la possibilité de modifier ses données personnelles à tout moment dans l'espace "Mon Compte".

4.2
Commande par téléphone ou par mail
4.2.1
En cas de commande par téléphone ou e-mail, le client est responsable d'erreurs et de malentendus. Il est impératif d'indiquer sur la commande le numéro de l'article, la quantité et la définition de l'article, ainsi qu'une l'adresse valide de facturation et une adresse valide de réception.
4.2.2
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société HELI GANTY ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4.2.3
Les versements doivent être effectués sur le compte de la :
BCV - Banque Cantonale Vaudoise
Case postale 300
CH - 1001 Lausanne
Compte : T5155.90.70
CCP : 10-725-4
Clearing : 767
Swift : BCVLCH2LXXX
IBAN : CH3800767000T51559070
4.2.4
Aucun colis ne sera envoyé sans règlement préalable.

4.3
Le client s'engage à fournir ou à maintenir une adresse de correspondance postale valide en tout temps, ainsi qu'une adresse électronique de contact (e-mail) fonctionnelle et relevée régulièrement.

4.4
La Société HELI GANTY se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4.5
La Société HELI GANTY se réserve le droit de limiter les quantités d'achat de certains produits, notamment pour les promotions et articles en fin de série.


5
Livraison en suisse et à l'étranger

5.1
Les produits sont livrés, dans des emballages adaptés à la fragilité du produit, à l'adresse de livraison que le client aura indiquée lors de sa commande. La livraison comporte le ou les produits commandés et emballés.

5.2
Les délais moyens de livraison sont d'environ 3 jours (ouvrables) pour la marchandise qui est en stock et de 6 jours à 10 jours (ouvrables) pour la marchandise hors stock. Au-delà de ce délai un mail d'information sera envoyé au client. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la Suisse. Ils ne constituent pas des délais de rigueur.

5.3
La Société HELI GANTY ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock. Un retard dans la livraison ne donne droit à aucune réclamation ou autre prétention de la part du client.

5.4
Tout colis doit être vérifié dès sa réception devant la personne vous l'ayant apporté (facteur, DHL, etc.). S'il s'avère que le coli est cassé ou en mauvaise état, le client doit le refuser. Si le client l'accepte et se rend ensuite compte d'une casse il doit absolument établir un constat auprès de sa poste ou fournisseur de livraison, sinon aucun retour ne sera admis. Il ne sera plus possible d'obtenir le remboursement ou le remplacement de la marchandise.


6
Frais d'expédition - distribution

6.1
Ventes pour la Suisse
6.1.1
Tous les colis sont envoyés et distribués en courrier "A".
6.1.2
Pour tout achat jusqu'à CHF. 200.00, les frais d'expédition sont facturés CHF. 10.00.
6.1.3
Pour tout achat entre CHF 200.05 et CHF. 2000.00, les frais d'expédition sont facturés CHF 12.00.
6.1.4
Pour tout achat dès CHF 2000.05, les frais d'expédition sont de CHF 0.00, ils sont offerts.
6.1.5
Sur demande écrite du client, la distribution du "colis A" peut être modifiée. Les demandes pour l'envoi et la distribution du "colis B" et "colis contre remboursement" ne sont pas prises en considération. Pour tout autre envoi, le client prendra à sa charge les frais supplémentaires de sa demande.

6.2
Pour l'Europe et le reste du monde
6.2.1
Aucune vente, en dehors de la Suisse, ne se fait par le bais du site internet www.heli-ganty.ch.
6.2.2
Toutes les commandes doivent être adressées directement à la Société HELI GANTY par mail, fax ou lettre.
6.2.3
Avant d'accepter la vente finale, tous les termes de la vente, frais d'envoi, etc. doivent être acceptées par la Société HELI GANTY et par le client, d'un commun accord.
6.2.4
La Société HELI GANTY est en droit de refuser une commande en dehors de la Suisse.
6.2.5
En cas de commande vers un autre pays que la Suisse, le client est l'importateur du ou des produits concernés. Des droits et des frais de douane, des frais bancaires ou postaux ou autres taxes locales, etc. sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Société HELI GANTY. Ils sont entièrement à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes du pays de livraison. Nous conseillons le client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
6.2.6
Si le client passe lui-même la marchandise par la frontière, nous devons lui facturer la TVA. Il peut en obtenir le remboursement en envoyant l’original de la déclaration d’exportation portant le timbre de la douane.
6.2.7
Sur l'adresse internet de la poste suisse :
http://www.poste.ch/sgo/StartAction.do?lang=f (Service Guide Online de Swiss Post International avec calculateur de prix pour les colis) le client peut se faire une première idée sur les frais approximatifs d'expédition en sélectionnant le pays de livraison.
6.2.8
Aucun colis ne sera envoyé sans règlement préalable sur le compte de la BCV (point 4.2.3).

6.3
Toute livraison se fait aux risques et périls du client. En l’absence d’indication de la part du client, nous choisissons le mode et la voie d’expédition que nous considérons comme les plus appropriés, toutefois sans garantie. Nous nous réservons le droit de procéder à des expéditions partielles, dans la mesure où cela nous semble plus approprié pour un traitement rapide de la commande.


7
Retour et remboursement

7.1
Si un article ne convient pas, le client le retourne en courrier "recommandé" par la poste dans un délai de 5 jours après réception du colis, à l'adresse suivante : Société HELI GANTY - Ch. du Caudrey 3, CH - 1142 Pampigny.

7.2
L'article doit être parfaitement neuf, ne pas avoir été utilisé et être complet. Il doit être retourné dans son emballage d'origine et par unité d'emballage, accompagné d'une copie du bon de livraison ou de la facture, et de mentionner le motif du retour. Le client précisera s'il demande un remboursement ou un échange. Si la demande pour un échange d'un article similaire est faite, il n'y aura pas de frais supplémentaires, pour autant que l'article échangé soit dans la limite des stocks disponibles. Tout article ou emballage retourné endommagé ou altéré ne pourra bénéficier des présentes conditions de retour.

7.3
En cas de retour de la marchandise, le client l'enverra protégée dans un emballage avec des protections adéquates (plastique, bulles, sagex, etc.).

7.4
S'il s'agit d'une erreur de notre part, les frais de retour vous seront remboursés sur simple demande.

7.5
Les frais de port ainsi que des frais supplémentaires (tels que supplément "express" etc.), dans la mesure où ceux-ci étaient dus, ne sont en aucun cas remboursés.

7.6
Les retours seront crédités de la valeur de la marchandise moins 10% pour frais administratifs.

7.7
Les colis retournés en mauvais état ou avec un emballage non adapté, à la Société HELI GANTY, seront refusés.


8
Annulation

8.1
Les commandes passées par internet ne peuvent être annulées.

8.2
Les commandes passées par téléphone ou mail peuvent être annulée si le montant n'a pas encore été versé sur le compte de la BCV.


9
Réclamation

9.1
Elle doit être transmise dans les 5 jours qui suivent la réception de la marchandise. Passé ce délai, la marchandise est considérée comme acceptée.

9.2
Pour les réclamations justifiées, la Société HELI GANTY s'engageons soit à remettre en état gratuitement la marchandise endommagée, soit à la remplacer, soit à ne pas la facturer. Tout autres prétentions de garantie sont exclues. La Société HELI GANTY retournera alors à ses frais, au client, à l'adresse indiquée sur la facture ou le bon de livraison, le produit réparé ou le cas échéant un nouveau produit.


10
Garantie

10.1
Outre la garantie légale contre les vices cachés, la Société HELI GANTY garantit la défectuosité du produit dans les modalités définies ci-après.

10.2
Dans le cas où le client constaterait une défectuosité du produit, il dispose de 5 jours ouvrables, à compter de son achat pour en faire retour à la Société HELI GANTY. Le client doit obligatoirement adresser, à ses frais, à la Société HELI GANTY, le produit accompagné d’une copie du bon de livraison ou de la facture qui tient lieu de garantie. Une lettre de justification, pour le retour de la marchandise, doit également être jointe.

10.3
La Société HELI GANTY n’exécute pas de prestations de garantie si le client a fait ou fait faire des modifications ou des aménagements sans notre accord. Toute responsabilité de la part de la Société HELI GANTY est exclue pour les dommages consécutifs

10.4
La Société HELI GANTY se réserve le droit de facturer en tout ou en partie de la marchandise endommagée, qui n’arrive pas dans son état original.

10.5
Outre ces conditions de garantie, la Société HELI GANTY ne fournit aucune autre garantie. Pour que la garantie puisse s’exercer, le produit doit avoir été utilisé dans des conditions normales de fonctionnement c'est-à-dire :
- ne pas avoir subit de choc, de crash, ou de tout autre évènement pouvant provoquer la panne ou la défectuosité constatée
- ne pas avoir été démonté
- ne pas avoir été utilisé avec d’autres éléments que ceux fournis dans la boite d’origine

10.6
Les conditions de garantie des articles techniques sont individuelles à chaque appareil et à chaque fournisseur.


11
Votre contribution à la sécurité sur internet

11.1
En général
11.1.1
utiliser toujours la dernière version du navigateur
11.1.2
mettre régulièrement à jour votre système d’exploitation afin de prévenir les éventuelles lacunes de sécurité
11.1.3
employer un programme antivirus actualisé en permanence (mise à jour automatique recommandée)
11.1.4
installer et activer un logiciel pare-feu
11.1.5
servez-vous uniquement de logiciels de source digne de confiance
11.1.6
choisir un mot de passe sûr : au moins 6 positions composées de lettres, chiffres et caractères spéciaux juxtaposés de manière aléatoire et ne le divulguez jamais
11.1.7
prendre garde au phishing qui est une technique utilisée par des fraudeurs pour obtenir des renseignements personnels dans le but de perpétrer une usurpation d'identité. La technique consiste à faire croire à la victime qu'elle s'adresse à un tiers de confiance : banque, administration, etc. afin de lui soutirer des renseignements personnels : mot de passe, numéro de carte de crédit, date de naissance, etc.

11.2
Avant la procédure d’accès
11.2.1
fermer toutes les fenêtres de navigateur avant d’en ouvrir une nouvelle
11.2.2
pour accéder à www.heli-ganty.ch, entrez l’adresse URL manuellement

11.3
Pendant la procédure d’accès
11.3.1
vérifier dans la ligne d’adressage si l’URL commence par "https"
11.3.2
vérifier que le cadenas de sécurité représenté dans la barre d’icônes de votre navigateur soit visible et verrouillé
11.3.3
contrôler au besoin le certificat de sécurité

11.4
Après la procédure d’accès
11.4.1
ne pas ouvrir de fenêtre de navigateur supplémentaire
11.4.2
être attentif aux éventuels messages d’erreur

11.5
Après la déconnexion ("log-out")
11.5.1
quitter toujours le compte utilisateur sur www.heli-ganty.ch en cliquant sur "Logout"
11.5.2
effacer ensuite la mémoire cache et l’historique de votre navigateur
11.5.3
fermer la fenêtre de votre navigateur


12
Réserve de propriété

12.1
Les produits demeurent la propriété de la Société HELI GANTY jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison desdits produits.


13
Propriété intellectuelle

13.1
Tous les éléments reproduits sur ce site (logos, photographies, textes, charte graphique...) protégés par le code de la propriété intellectuelle et par le code civil appartiennent à HELI GANTY. Par conséquent, aucun de ces éléments ne peut être représenté, téléchargé, reproduit, transmis, traduit, vendu, exploité commercialement ou à titre gratuit ou réutilisé de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable de la Société HELI GANTY.


14
Responsabilité

14.1
La Société HELI GANTY ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des articles vendus.

14.2
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. La responsabilité de la Société HELI GANTY ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

14.3
La Société HELI GANTY ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et d'éventuels problèmes techniques indépendants de sa volonté, tels que le dysfonctionnement du réseau Internet, coupure, surcharge de ligne ou panne matérielle, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie... En aucun cas, le client ne pourra prévaloir de dommages ou indemnités résultant de problèmes techniques de quelques natures que se soit.


15
Informations nominatives

15.1
La Société HELI GANTY s'engage à respecter les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données. Toutes les données personnelles transmises par le client sont traitées de manière confidentielle et ne seront en aucun cas cédées à des tiers excepté les données indispensables pour la bonne exécution de la commande (par ex. transmission des données à La Poste). Nous ne vous demandons que les informations indispensables tels que nom, prénom, adresse, e-mail, etc. pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces informations sont réservées à la Société HELI GANTY.

15.2
Les données des clients sont protégées dans le cadre ordinaire des relations-clients par traitement électronique des données. Les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données sont applicables.


16
Validité

16.1
La personne qui passe commande reconnaît les conditions générales énoncées. Ces conditions générales prévalent dans tous les cas sur toute disposition divergente envoyée par l’auteur de la commande ou figurant dans la correspondance de ce dernier.


17
Droit applicable - litiges éventuels

17.1
Le présent contrat est soumis au droit suisse. L'application de lois internationales sur le droit de l'achat et de la vente est exclue

17.2
La langue du présent contrat est la langue française.

17.3
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable avant toute action judiciaire.

17.4
Le code des obligations s'applique pour tous les cas non régis dans les présentes conditions de vente.

17.5
Même si des dispositions des présentes conditions générales devaient devenir caduques en tout ou en partie, les contrats restent valides par ailleurs. Les erreurs dans les prix ou les erreurs d’impression sont réservées.

17.6
Le for juridique est à Pampigny.

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